ALERTE ! Retraites …. Ils veulent en finir avec la solidarité

Le sujet peut sembler ne concerner que les « vieux » ! Les jeunes, les précaires, les chômeurs ont d’autres priorités que celle de se battre pour leur retraite alors même qu’ils ne trouvent pas de boulot ! Et pourtant, ce qui sous tend les contre réformes successives sur les retraites relève de la même idéologie libérale qui favorise les externalisations, délocalisations des entreprises, qui privatise les services publics, qui a « ouvert la chasse aux profiteurs » du système de santé ou du chômage, qui s’attaque à la « sécurité de l’emploi » et à la « garantie de revenus de remplacement » lorsque l’on est malade, accidenté ou encore trop âgé pour travailler.
Pour ceux qui ont gouverné hier et pour Sarko et Cie aujourd’hui, il s’agit de casser les solidarités entre les travailleurs (avec ou sans emploi), entre les générations (ceux qui travaillent aujourd’hui cotisent et financent les retraites de ceux qui ont acquis des droits pour vivre sans travailler), d’entretenir la peur de la précarité qui maintient en dépendance ceux qui craignent de perdre leur emploi, en valorisant ceux qui osent prendre des risques pour réussir: la solidarité serait un concept d’un autre âge ! Et tant pis pour les « perdants ». C’est la « roue de la fortune » !
Cette idéologie marque profondément les esprits et les comportements. Les « évangélistes du marché » ont su être persuasifs, convaincre même les organisations syndicales dites représentatives que « l’on ne pouvait plus faire autrement » : le trou de la Sécu, l’endettement de la France, le déficit démographique etc… Ils se sont immiscés dans tous les interstices de notre vie pour en tirer profit : travail, santé, retraite. Les Gouvernements acquis au libéralisme financiarisé s’appliquent à supprimer les systèmes de solidarité qui avaient été imposés au patronat par les luttes sociales, au sortir de la guerre de la 2ème guerre mondiale. Et, pour habiller leurs contre-réformes, concernant notamment les retraites, ils nous ont dit qu’on ne pouvait plus les financer comme avant. Doucement mais sûrement, ils ont grignoté les acquis sociaux, via l’allongement des années de travail pour pouvoir prétendre à une retraite à taux plein, incitant ainsi les salariés (qui le peuvent) à assurer eux-mêmes leurs « vieux jours » en se finançant des retraites individuelles. Ils gagnent du terrain étape après étape. La crise financière récente qui a affecté les institutions financières, l’écroulement de certains fonds de pension, et la mise sur la paille des petits épargnants (confirmant que seul un système par répartition permet de garantir les retraites pour toutes les générations), ne les fait pas dévier de leur but : remettre en cause le système de solidarité intergénérationnelle. Ils veulent maintenant lui donner le coup de grâce.


Bref retour sur les coups déjà portés

Ils nous ont dit qu’il fallait réformer le système des retraites par répartition car il ne pouvait plus être financé. Il leur a fallu 15 ans pour mettre en œuvre leurs solutions : augmenter la durée des cotisations et reculer l’âge de la retraite.

Le premier rapport préconisant la nécessité de « réformer » le système des retraites, nous le devons, rappelons-le à Michel Rocard en 1991 ; en s’appuyant sur le fait que l’espérance de vie ne cessait d’augmenter et la difficulté de garantir des retraites à ceux qui vivaient plus longtemps, il a ouvert la porte à la réforme Balladur puis à celles qui ont introduit les retraites par capitalisation. En 1993, la réforme Balladur augure un avenir sombre. La durée de cotisation des salariés du privé passe de 37.5 annuités à 40. Une décote de 10 % est appliquée par année manquante (ramenée à 5 % en 2003). Les pensions sont calculées sur la base des 25 meilleures années – au lieu des 10 meilleures – et sont indexées sur les prix et non plus sur les salaires, entérinant la coupure définitive entre l’évolution du niveau de vie des retraités et celle de la richesse collective.

En 2003, Fillon réussit à aligner le régime de la retraite du public sur celui du privé. Malgré un mouvement puissant de manifestations importantes pendant 2 mois, le 15 mai la CFDT ralliait le camp libéral « Que demande-t-on d’autre à une réforme si ce n’est de mettre de l’équité entre les salariés et de garantir la solidarité entre les générations ? Dans la discussion nous avons toujours recherché cet équilibre. C’est ce qui nous a conduits à accepter l’harmonisation du régime des fonctionnaires avec celui du privé… La répartition est sauvée pour les 20 années qui viennent. Contrairement à ceux qui ne voulaient rien changer, la CFDT a obtenu cette réforme»1. Puisque l’on vit plus longtemps, que les actifs sont moins nombreux que les inactifs, l’on travaillera plus longtemps, même si les salariés n’ont pas la possibilité de travailler plus longtemps, comme le démontre le rapport 2003 du Conseil d’Orientation des Retraites. En effet, une bonne partie des salariés âgés n’ont pas le choix de travailler plus longtemps, parce qu’ils ne sont déjà plus en emploi. En 2006, 54 % seulement des actifs âgés de 55 à 59 ans occupaient un emploi. Et à 60 ans, il n’y avait plus que 40 % des salariés encore en emploi. Les autres se trouvaient au chômage, en invalidité, en préretraite, ou dispensés de recherche d’emploi. Le recul de l’âge de la retraite est donc inefficace mais aussi injuste socialement. Les salariés expulsés du marché du travail avant l’âge subissent une double peine, non seulement ils sont au chômage mais encore leurs droit à la retraite sont diminués. Le système des retraites, affirmait Fillon, ne peut perdurer qu’à cette seule condition : plus de cotisants et moins de retraités.

En 2007/2008, c’est la fin des régimes spéciaux (agents de la SNCF, de GDF et EDF, RATP) au prétexte de l’équité, ce sera 40 annuités pour tous ! Les Cheminots, fer de lance de la lutte de 1995 qui avait fait « gicler » Juppé sur cette réforme, n’ont pas réussi cette fois à faire « sauter » Bertrand/Fillon avec la même réforme. C’est Thibaut, le secrétaire général de la CGT, cette fois, qui lâche les travailleurs : alors qu’un important mouvement de grève allait débuter le 14 mai dans la soirée, il part « dialoguer » avec Xavier Bertrand. « La négociation est un exercice élémentaire de démocratie sociale. Le dialogue, ce n’est pas la négociation »2. La CGT n’attend aucune issue positive de cette réunion de la « dernière chance » ; aucune issue positive sur la tenue ou non d’une grève massive n’est envisagée. La CGT a pris le virage réformiste de la confédération européenne des Syndicats. « L’un et l’autre (Thibaut et Chérèque) se sont bien entendus, une fois de plus, pour ramener les grévistes au bercail, après leur avoir fait battre la semelle sur le pavé, pendant qu’eux couraient à la table des négociations. C’est que l’ensemble des directions syndicales à l’exception notable de celle de SUD, s’était déjà résigné à entériner la « réforme » gouvernementale et entendaient tout au plus en négocier les modalités d’application »3. La loi de 2008 confirme celle de 2003 et va au-delà en prévoyant que la durée de cotisation pour bénéficier d’une pension de retraite à taux plein sera majorée d’un trimestre par an pour atteindre 41 annuités au 1.01.2012. Elle reporte à 70 ans la mise à la retraite d’office et les mesures favorisant l’emploi des seniors.

Pour convaincre les réticents à « capitaliser »
rien de mieux que de réduire le montant des pensions

Derrière ces « fausses » solutions pour « sauver » les retraites, se dissimule le but final = faire disparaître les retraites par répartition. Pour démontrer la nécessité de la réforme, les experts sont convoqués à produire des rapports démographiques alarmistes (contredits en 2006 par l’INSEE)4 faisant valoir que la baisse de la population active et l’augmentation du nombre de chômeurs ne permettent plus de faire fonctionner le système solidaire de retraite (rapport Charpin de 1999) ; les solutions préconisées d’allongement de la durée de cotisation, de décotes … contribuent à baisser les pensions, encourageant (ceux qui le peuvent) à recourir à des assurances vieillesse individuelles. C’est la mise en œuvre de la politique ultralibérale visant à démanteler tous les systèmes de protection sociale collectifs, à restreindre la part de la richesse socialisée , à ouvrir ainsi un champ nouveau à l’accumulation du capital, via les compagnies d’assurance et les fonds de pension, et à drainer l’épargne privée vers les marchés financiers, avides de gains toujours plus productifs dans l’immédiateté. L’économie financiarisée rejette le principe de richesse socialisée ; « la protection sociale crée trop de sécurité dans le corps social » affirme le FMI5.

Depuis les mesures d’allongement de la durée de cotisation pour la retraite en 1993, le Conseil de l’Emploi, des revenus et de la cohésion sociale (CERC) constate une baisse du pouvoir d’achat des retraités de 0.3 % par an pour la retraite du régime général et de 0.6 % pour la retraite complémentaire, celui de la retraite des fonctionnaires baissant de 0.5 % par an. Selon le COR, le taux de remplacement moyen (niveau de la retraite par rapport au salaire) est en 2008 de 72 %, il devrait passer à 65 % en 2020 et à 59 % en 2050. De plus, ces mesures ont aggravé les inégalités pour toutes les personnes aux carrières « heurtées », notamment les femmes : en 2008, seulement 39 % des femmes retraitées ont pu valider 37.5 ans contre 85 % des hommes. Dans la fonction publique, la réforme de 2003 a, de plus, porté atteinte aux droits des femmes avec la remise en cause des bonifications pour enfants. Quant aux mesures relatives à l’allongement des durées de cotisations (portant l’âge de la retraite à 65 ans, voire 70 ans pour les salariés du privé) et sur l’emploi des seniors, l’on en mesure l’hypocrisie quand on sait que 6 salariés sur 10 sont hors emploi au moment de faire valoir leur droit à la retraite. L’âge moyen de cessation d’activité en France est situé à 58 ans et le patronat, qui réclame l’augmentation de l’âge légal de départ à la retraite continue dans les entreprises à se débarrasser de sa main d’œuvre la plus âgée dès 55 ans !6

Alors même que, depuis environ un siècle, les luttes sociales ont permis la diminution du temps de travail et de la durée du travail, alors même que les jeunes entrent de plus en plus tard sur le marché de l’emploi, sont au chômage, les mesures de décalage du départ à la retraite reviennent à entretenir le chômage des jeunes plutôt que payer les retraites, sous prétexte du problème du financement des retraites. Le tournant idéologique pris par le Gouvernement Bérégovoy en 1983, Rocard l’a illustré dans son livre blanc sur les retraites en 1991, posant les grands enjeux de la « réforme ». Dès lors et surtout depuis 1993 (le Gouvernement Jospin de 1997 à 2002 ne provoqua pas de retour favorable aux salariés) les mesures régressives n’ont cessé d’avancer.

Maintenant que le ver est dans le fruit, Sarko et Cie utilisent une autre arme pour tordre le cou au système de solidarité… Voilà que s’annonce une autre « réforme »

Hortefeux et Fillon veulent « faire sauter le tabou » de l’âge de départ à la retraite. Le COR a travaillé sur plusieurs hypothèses dans son rapport pour 2010 qui sera présenté prochainement aux Parlementaires. Chérèque s’attend à de « mauvaises nouvelles » : « quand un responsable politique nous annonce des décisions après les campagnes régionales, ça fait peur. Si ces décisions semblent positives, on les prend avant »7. Nous, ce qui nous fait peur c’est la « capacité d’anticipation » de la CFDT. En effet, Jean Marie Spaeth, son secrétaire national, écrivait en 19938 « Anticiper, c’est dès aujourd’hui, s’attacher à mettre en place tous les éléments qui permettront de passer le cap difficile que tout le monde s’accorde à reconnaître à l’horizon 2005. Tous les 3 ans, les partenaires sociaux se réunissent pour mettre en place les « paramètres » de fonctionnement du régime … Mais on ne peut « anticiper » que si l’on sait pourquoi on le fait. En clair, cela veut dire qu’il faut d’abord savoir ce que l’on veut assurer comme revenu de remplacement lorsque l’on part en retraite. A la CFDT, nous disons 75 % du salaire brut des 10 meilleures années… A partir de là, on voit combien cela coûte et ce qu’on met en œuvre pour y arriver. Si les cotisants ne savent pas pourquoi on leur demande telle ou telle adaptation, ils n’accepteront jamais de bouger… Bouger, oui mais pas à l’aveuglette. Bouger en sachant pour quoi et pour où aller ». Avec l’expérience, les travailleurs savent que « bouger » pour la CFDT, c’est encore « faire régresser les droits sociaux ». Quand Chérèque préconise « un système souple avec des choix individuels, où on tient compte de la durée de cotisation et non pas de l’âge en intégrant les éléments de pénibilité au travail »9, quand on sait que la CFDT tout comme les autres syndicats dits représentatifs (CGT, FSU, CFTC, FO, CGC) sont membres du COR10 et connaissent les préconisations à venir, l’on peut être très inquiet.

Si vous avez aimé Fillon 2003, vous adorerez la prochaine cuvée en 2010 !11
Vers un régime « par points » ou « en comptes notionnels »

Le système par points est déjà en application. En effet, le régime général de retraite de la Sécurité sociale n’assurant qu’un taux de remplacement faible (50 % sous le plafond de la Sécu), des régimes complémentaires ont depuis longtemps été mis en place (AGIRC pour les cadres et ARRCO pour les autres salariés du privé, lois de 1972). Ces régimes fonctionnent par points accumulés au long de la vie active. C’est déjà une forme de retraite par capitalisation. Ce système ne dépend pas de l’âge de départ à la retraite mais de la durée de cotisation et de la valeur du point. La valeur du point est un calcul complexe, actuellement, qui ne garantit pas le taux de remplacement ; elle est fixée chaque année par les gestionnaires des deux régimes.

Le système par « comptes individuels notionnels » existe en Suède et en Italie. Chaque assuré est titulaire d’un compte individuel. Les cotisations acquittées chaque année par celui-ci créditent « virtuellement » son compte et leur accumulation forme un « capital virtuel ». Il est revalorisé chaque année selon un index représentatif du taux de progression de l’assiette des cotisations du régime (reste à déterminer l’index retenu). Le montant de la pension liquidée dépend du capital virtuel accumulé auquel est appliqué un coefficient de conversion dont la valeur dépend de l’âge effectif de départ à la retraite et de l’espérance de vie à cet âge-là. Le coefficient de conversion est déterminé à partir des probabilités de survie à partir de l’âge de départ à la retraite et du taux d’actualisation pour la revalorisation des pensions liquidées. Au moment du départ à la retraite, le capital « virtuel » accumulé dans le compte est converti en annuités selon une formule qui tient compte de l’espérance de vie de la génération à laquelle appartient l’assuré et de l’âge qu’il choisit pour partir à la retraite. Autrement dit, plus le départ est précoce, moins le capital virtuel est important et plus l’espérance de vie est conséquente et, donc, plus la pension est congrue. Autrement dit, le salarié a le choix de rester plus longtemps au travail avec un petit salaire ou d’être un pauvre retraité avec une petite pension jusqu’à sa mort. Il peut aussi choisir de mourir tout de suite !

Ce système fait appel à deux grandes valeurs libérales : la liberté individuelle, chacun doit être libre de choisir l’heure de son départ en retraite et la justice dans le sens du « chacun doit pourvoir encaisser à son départ le montant de ce qu’il a versé tout au long de sa vie de labeur ». C’est le « chacun pour soi » : tu es « riche » tu peux cotiser et avoir une retraite paisible, tu es pauvre, tu y resteras jusqu’à ta mort ! Il incite les seniors à travailler plus longtemps.

C’est le coup de grâce au régime de retraite par répartition qui repose sur la base des annuités de cotisations : chaque salarié reçoit une retraite égale au taux de remplacement décidé collectivement, multiplié par le salaire de référence. On l’a vu, dans une politique libérale qui n’assure plus le plein emploi et la continuité des carrières, pour perdurer le système par répartition peut « jouer » sur la durée de cotisation, le taux de remplacement, le taux de cotisation. Les deux premiers leviers ont été mis en oeuvre dans les réformes depuis 1993, pas le troisième. Pas question de toucher à la répartition capital/travail en augmentant les cotisations dites patronales. Pas touche au grisbi ! « Pas un sou de plus pour la Sécurité sociale » disait le Medef, que ce soit au titre de l’assurance maladie ou de la retraite. Sarko et Cie, aux ordres de ses amis du capital financiarisé, annonçait le 4 juin 2009 au Congrès de la Mutualité française à Bordeaux : « La solidarité nationale française par des prélèvements obligatoires continuera de remplir sa mission. Mais, à ses côtés, d’autres formes de protection sont appelées à se développer … Je souhaite que soient confiées de nouvelles responsabilités aux organismes complémentaires »

Ce projet fait disparaître totalement la conception d’une norme sociale de responsabilité collective vis-à-vis de tous les membres de la société. Faisant du départ à la retraite un choix personnel, la responsabilité de l’entreprise disparaît. Il exclut totalement l’idée de tout appel à contribution supplémentaire des profits dans la masse salariale affectée aux retraites. « Derrière tout ça, il y a le refus de considérer que la protection sociale est une composante du statut salarial, que les prestations sociales (vieillesse et maladie) constituent un salaire socialisé. En niant cet aspect fondamental, les libéraux cherchent à justifier l’évolution de la protection sociale vers un système individuel où le malade, le chômeur, le retraité n’auraient droit, au mieux, qu’à récupérer leur propre contribution individuelle »12.

La meilleure défense c’est l’attaque

La seule proposition que les opposants au libéralisme financiarisé doivent défendre est le maintien de la retraite par répartition. Et, pour ce faire, il est indispensable de diminuer la part des revenus du capital par rapport à ceux du travail, de mettre un terme à la baisse de la part salariale (10 points en 20 ans) dans la valeur ajoutée ; la richesse créée par les salariés dans les entreprises doit accompagner l’évolution démographique par un relèvement progressif des cotisations sociales.

Le COR en 2007 a estimé que le besoin de financement supplémentaire des retraites correspondait à un point de PIB en 2020, à 1.7 point en 2050. Un point de PIB = 10 % des dividendes versés aux actionnaires des sociétés non financières. Autrement dit, le taux des cotisations patronales doit être augmenté en élargissant l’assiette de cotisations aux profits pour y appliquer le même taux qu’aux salaires. Le rééquilibrage se faisant par une baisse des dividendes versés aux actionnaires sans toucher à l’investissement productif des entreprises.

Nous devons stopper cette conception d’une société qui ne serait que l’agglomérat d’individus, dans laquelle n’a de valeur que la réussite personnelle, le chacun pour soi, en défendant une société de la solidarité, du partage du savoir, du travail, des biens communs et des richesses.

Odile Mangeot